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[yallah5]

Salut les collègues

Un topic à la con en pleine actualité

Moi j'ai un pocket trail

[gwing]

Une 10aine de MGR avec au moins 15jdc HS 

[yallah5]

Ah oui j'ai une 206 en rade aussi

[maxzrtd]

une xbox
un briquet
une femme 

[yoko]

A mon nom.
- Le ZTT,
- Ma XS,
- Mon chien, un cocker Tricolor LOF ...

[cupoftea]

Ma b... et mon couteau. Et le pire, c'est que j'ai perdu le couteau...

[Jicky24]

Ma b... et mon couteau. Et le pire, c'est que j'ai perdu le couteau...

Tu aurais préféré le contraire ? 

[gwing]

A mon nom.

Ah bah oui je suis con faut que ca soit a son nom !
Du coup quasi rien vu que 90% de mes voitures sont tjrs en plaques uk 

[antosdi]

Ah bah oui je suis con faut que ca soit a son nom !
Du coup quasi rien vu que 90% de mes voitures sont tjrs en plaques uk 

la carte grise Française n'est pas un titre de propriété.. c'est le justificatif de paiment ( donc la personne qui paye ) qui en est propriétaire 

Texte de loi: Arrêté du 17/04/1991


Arrêté du 5 novembre 1984 modifié relatif à l'immatriculation des véhicules consolidé en dernier lieu par arrêté du 05 novembre 2007


Article 2, alinéa II:
Par arrêté du 17/04/1991, "La carte grise, bien qu'établie au nom du propriétaire du véhicule (personne physique ou morale, ou jouissant de la personnalité morale), ne peut en aucun cas être considérée comme un titre de propriété. Elle est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule et dont la détention est obligatoire pour la mise ou le maintien en circulation dudit véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Elle peut être établie au nom de plusieurs co-propriétaires sur production des justificatifs adéquats. Un véhicule peut être immatriculé au nom d'un mineur. Dans ce cas la demande d'immatriculation doit être signée par la personne ou l'institution investie de l'autorité parentale ou du droit de garde. Le mineur émancipé doit apporter la preuve de son émancipation."

[joudru]

Un véhicule peut être immatriculé au nom d'un mineur.

ca c'est cool, je vais établir la CG au nom de mon fils, c'est peinard pour les retraits de points

[antosdi]

ca c'est cool, je vais établir la CG au nom de mon fils, c'est peinard pour les retraits de points

c'est une astuce connu 

[Jeudi]

ca c'est cool, je vais établir la CG au nom de mon fils, c'est peinard pour les retraits de points

Il va lui falloir plusieurs permis probatoires pour qu'il est son sésam alors, car démarré dans sa vie d'automobiliste à 0 points 

[Garf]

J'envisage prochainement l'achat d'un vélo. Dois-je en parler à mon banquier, mon assureur, faire une hypothèque ?

[roverthib]

je suis propriétaire d une poubelle verte avec 4 poignées voir topik déjà existant!!!!

[blackbird455]

je suis propriétaire d une poubelle verte avec 4 poignées voir topik déjà existant!!!!

J'ai vendu ma poubelle bleue sans prévenir la communauté de communes ...est-ce que je risque un procés ? 
Mon patrimoine étant trop important, il fallait bien l'alléger ...que l'on me pardonne ..